top of page

 

Identité

Nom du site web : Affaires Directes
Adresse : www.affaires-directes.fr
Responsable de publication : Michel Marchand

 

Site hébergé par Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

Personne morale

3 bis avenue Pierre et Marie Curie - 59260 LEZENNES -  Tél. : 03 20 41 56 20 - Sarl au capital de 10 000 € - SIREN 343 211 561 - RCS Lille B 343 211 561 -  TVA FR65343211561 -  Code NAF 7311Z

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, ne revêtent pas un caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Confidentialité

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.

Crédits

Crédits photos : istockphotos

bottom of page